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Éditeur du Site :

OMAR FERJANI

Numéro de SIRET : 88427129700035

Responsable éditorial : Omar Ferjani

Siège social : 35 avenue Laplace, 94110, Arcueil, France

Téléphone : 07 53 53 31 71 - 09 70 46 50 32

Email : omar@digitalisation.services

Site Web : https://www.digitalisation.services/

Immatriculation :

Numéro d’immatriculation de l’entreprise : 88427129700035

APE: 7022Z

Hébergement :

Hébergeur :

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Adresse : 8 rue de Londres 75009, Paris
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Développement

Omar Ferjani

Site Web : https://www.digitalisation.services/

Directeur de la publication

Omar Ferjani

L’organisme de formation

Entrepreneur Individuel

SIRET : 88427129700035

APE : 7022Z

Date de création : 16 juin 2020

Déclaration d’activité de formation enregistrée sous le n° 76341110234 « cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état » auprès du prefet de la région iledeFrance

Partenaire : Organisme de formation Cogito Academy

SIRET : 83278333600023

Mail de contact : contact@cogitostrategy.fr

Adresse : 21 rue Vendôme 69006 LYON FRANCE

1. Généralités

1.1 Les conditions et dispositions ci-dessous règlent l’utilisation du site web de Omar Ferjani, portant le nom de domaine www.digital-bizdev-consulting.com. L’accès au site web de Omar Ferjani se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. 1.2 Ce site web a été créé par Omar Ferjani et est géré par Omar Ferjani dont le siège social est établi à Arcueil. 1.3 En accédant au site web et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation sans aucune réserve et vous engagez à les respecter. Si l’une des dispositions des présentes conditions d’utilisation est inapplicable ou contraire à une disposition légale impérative, cette inapplicabilité n’aura aucun effet sur la validité ou l’applicabilité des autres dispositions. 1.4 Omar Ferjani se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions d’utilisation et l’utilisateur est dès lors prié de les consulter préalablement à toute nouvelle utilisation. 1.5 Les présentes conditions sont des conditions générales d’utilisation du site web de Omar Ferjani, et doivent être complétées des conditions générales de vente de l’entreprise Omar Ferjani, qui restent intégralement d’application à la relation juridique entre Omar Ferjani, et le client/utilisateur.

2. Le propriétaire de ce site

Le propriétaire de ce site Internet peut être connu et contacté via le bas de la page www.digital-bizdev-consulting.com de ce site internet. Grâce à ce site web, le propriétaire entend améliorer l’accès du public aux informations relatives à ses initiatives et activités. Ces informations sont censées être à jour et exactes. Si des inexactitudes sont portées à notre connaissance, nous nous efforcerons d’apporter les rectifications nécessaires. Les informations fournies sur ce site ne peuvent toutefois pas engager la responsabilité du propriétaire ou du prestataire, créateur et/ou administrateur du site web.

3. Limitation de responsabilité

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4. Droits de propriété intellectuelle

4.1 La reproduction totale ou partielle du contenu de ce site web est non-autorisée, même en mention de la source, sauf autorisation expresse du propriétaire. De même, la reproduction de la structure du site web (mise en page et formats de présentation), l’utilisation de fragments de texte ou d’informations multimédia (son, images, dessins, slogans, logos, composantes graphiques, etc.), les logiciels et l’ensemble des éléments contenus dans ce site web, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle du propriétaire et de ses éventuels partenaires ou du prestataire, créateur et/ou administrateur du site web et toute reproduction totale ou partielle est non-autorisée. Ces droits de propriété intellectuelle concernent entre autres, sans que cette énumération soit limitative : le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des brevets, les droits afférents aux banques de données et les droits des marques. 4.2 Il vous est interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage des éléments constitutifs du site, tenter d’en trouver le code source, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au service du site web. Vous vous engagez à ne modifier en aucune manière le site web et à ne pas utiliser de versions modifiées du site notamment (sans que cette énumération soit limitative) pour obtenir un accès non autorisé au site www.cecydi.fr. 4.3 Il vous est interdit d’accéder au site web par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par www.cecydi.fr. 4.4 Les applications ou CMS créés par le prestataire ne sont pas vendus au propriétaire du site. Seule une licence d’utilisation lui est accordée. 4.5 Enfin, si d’autres noms de produits ou d’entreprises sont mentionnés sur ce Site Web, ces marques sont protégées au bénéfice de leurs propriétaires respectifs. Sans l’autorisation écrite et préalable de l’ayant droit ou de www.digital-bizdev-consulting.com/ il est interdit à l’utilisateur de modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées basées en tout ou partie sur les éléments présents sur le site. 4.6 Toute infraction à ces droits de propriété intellectuelle peut donner lieu à des poursuites au civil et au pénal. 4.7 Dans le cas où vous soumettez une contribution (photo, vidéo, audio, texte), vous acceptez expressément les conditions suivantes :

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5. Le prestataire et ses activités

Activité principale de l'entreprise : Conseils pour les affaires et autres conseils de gestion

Activité secondaire : Formation / Accompagnement

8. Hyperliens

8.1 Les espaces Web en dehors des domaines et sous-domaines de www.digital-bizdev-consulting.com et, plus particulièrement, les espaces web et ressources internet vers lesquels l’utilisateur peut être renvoyé par le biais de liens hypertextes sur les pages de ce site web et sur lesquels le site web www.cecydi.fr ne possède aucun contrôle, relèvent de l’entière responsabilité des titulaires de ces autres espaces Web. Ni le propriétaire, ni le prestataire créateur et/ou administrateur du site ne peuvent accepter une quelconque responsabilité pour le contenu (y inclus les publicités, produits, services et tout autre matériel) disponible sur ces sources externes référencées ou référencées par celles-ci. L’insertion de liens dans les pages du site web www.cecydi.fr n’implique donc aucune approbation par le propriétaire et le prestataire créateur et/ou administrateur de ce site web des éléments contenus dans les sites web référencés. Le propriétaire et le prestataire créateur et/ou administrateur du site déclinent par conséquent toute responsabilité concernant le matériel et les données de quelque nature que ce soit, contenues dans ou diffusées sur ces espaces web auxquels il est fait référence et également quant au traitement de données à caractère personnel qui y est exécuté et ne pourront être tenu responsable de dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. 8.2 Si dans le cadre d’une recherche conduite sur le site web www.cecydi.fr, le résultat de celle-ci pointait sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une infraction à la loi belge, compte tenu notamment du fait que le site web www.cecydi.fr ne saurait contrôler le contenu de ces sites et sources externes, vous devez interrompre votre consultation du site concerné, sauf à encourir les sanctions prévues par la législation belge ou à répondre des actions en justice initiées à votre encontre.

9. Utilisation du site web

L’utilisation du site est en principe libre et gratuite. Vous pouvez imprimer une copie du contenu du site pour votre seul usage personnel, non commercial, sans en altérer le contenu. L’utilisation du site à des fins commerciale est interdite.

10. Droit applicable et clause de juridiction

Les litiges qui pourraient naitre de l’utilisation de ce site web sont régis par la législation Française. Seuls les tribunaux d'île-de-France sont compétents pour trancher tous les litiges qui pourraient naître entre les parties dans le cadre des présentes conditions et de l’utilisation de ce site web. Le propriétaire ou le prestataire créateur et/ou administrateur du site pourront toutefois renoncer à la présente clause d’attribution de compétence et, s’ils le préfèrent, citer devant la juridiction compétente en vertu du droit commun. L’utilisation de ce Site Web n’est pas autorisée dans les pays où les présentes dispositions, y compris le présent paragraphe, ne s’appliquent pas.

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